TermsAndConditions


Conditions générales d'utilisation Vous venez de vous connecter sur le site ornipharma.com, nous vous invitons à prendre connaissance des informations suivantes:
- L'accès et l'utilisation du site ORNIPHARMA (ci-après le Site) sont soumises aux conditions légales en vigueur et en particulier aux conditions suivantes.
- En accédant aux pages Web du site ORNIPHARMA, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Dans le cas contraire, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisés à accéder aux pages Web d’ ORNIPHARMA
- ORNIPHARMA vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de son site sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par ORNIPHARMA
- Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires qui seront indiquées dans ces documents. ORNIPHARMA vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web d’ORNIPHARMA vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". ORNIPHARMA n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ses pages Web.
- ORNIPHARMA décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruption dans la connexion.
- Pour votre commodité, ORNIPHARMA peut insérer dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers.
En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter
les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez également que ORNIPHARMA n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web d’ORNIPHARMA d'un lien vers un site tiers n'implique pas automatiquement l'approbation par ORNIPHARMA de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts. - Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être mises à jour ou modifiées sans préavis. ORNIPHARMA peut également, à tout moment, apporter des modifications et des améliorations aux produits et aux services décrits sur le site. - LES INFORMATIONS QUI VOUS SONT DECRITES SUR LE SITE NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE ASSIMILABLES A UNE QUELCONQUE GARANTIE PORTANT SUR LE CARACTERE COMMERCIALISABLE D'UN PRODUIT OU SA CAPACITE A REPONDRE A UN BESOIN SPECIFIQUE.
La création d'un lien hypertexte vers une des pages du site Web est autorisée uniquement dans le cas où elle se ferait vers la page d'accueil du site, avec l'ouverture d'une nouvelle fenêtre du navigateur utilisé. Les visiteurs reconnaissent que l'Internet est un réseau ouvert, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l'Internet dans son ensemble. L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle d’ORNIPHARMA et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. ORNIPHARMA ne saurait être tenu responsable des temps d'accès à son site Internet en raison des défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet. De même, ORNIPHARMA ne saurait être tenu responsable de l'interruption des services online lorsqu'il est amené à interrompre momentanément l'accès à tout ou partie de son site pour résoudre un problème technique ou pour faire évoluer celui-ci. L'utilisateur souhaitant bénéficier des services réservés aux membres du club ORNIPHARMA devra dans ces conditions remplir un formulaire d'inscription en mentionnant son nom , son adresse e-mail et autres coordonnées . Dans tous les cas, l'utilisateur, par son utilisation même du site, est censé avoir approuvé les présentes conditions générales d'utilisation du site ORNIPHARMA
Propriétés intellectuelles Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation, à des fins autres que strictement privées, de tout ou partie des éléments composant le site ORNI PHARMA sont strictement interdites. - Le site ORNIPHARMA.com bénéficie de la protection juridique des bases de données conformément aux dispositions de le loi 98-536 du 01/07/1998.
- Le contenu des pages Web d’ORNIPHARMA est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par ORNIPHARMA. Il est interdit sous peine de poursuite de : reproduire, représenter, transférer, distribuer ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit d’ORNIPHARMA, sous réserve des autorisations suivantes.
- Toute extraction, par transfert temporaire ou permanent, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site sur un autre support, par tout moyen et/ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, pour la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site, est illicite.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon. L'atteinte aux droits est passible de 2 ans de prison et 150 000 € d'amende, le double en cas de récidive ou de convention signée avec la partie lésée, et de peines complémentaires . Aucun élément contenu dans ce site ne peut être considéré comme conférant de façon directe ou indirecte, un quelconque droit de licence ou de propriété sur les brevets ou marques commerciales de sociétés tierces citées dans ce site. Dans le cas ou un visiteur du site ornipharma.com fournirait une information - incluant des données de « feedback », de commentaires, suggestions, idées ou autre - de tels éléments seraient considérés comme non confidentiels et la société ORNIPHARMA n’aurait aucune obligation d’aucune sorte envers ces éléments et serait libre sans aucune limitation de reproduire , disposer et distribuer ces éléments aux autres utilisateurs du site, mais aussi d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces éléments pour n’importe quel usage quel qu’il soit - mais non limitativement - le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et/ou services incorporant les dits éléments. L'ensemble des marques, logos, créations, œuvres de toute sorte figurant sur le Site sont la propriété de ORNIPHARMA ou font l'objet d'un droit d'exploitation consenti à ORNIPHARMA. En application des dispositions des Livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction partielle ou intégrale de ces éléments et plus généralement de toutes informations contenues dans ce Site est interdite sauf accord préalable et écrit d' ORNIPHARMA L'ensemble des marques citées sont des marques déposées. ORNIPHARMA dépose régulièrement son site et ses bases de données dans des enveloppes cachetés pour permettre de donner à la création une date de portée universelle et de pouvoir se prévaloir d'un droit de paternité antérieur en cas de litige (découverte d'œuvre contrefaites).
Informations contenues dans le Site : Les informations contenues dans le Site sont uniquement destinées à une présentation générale de la société ORNIPHARMA et de ses produits. Pour tout conseil ou information complémentaire sur les produits présentés, nous vous remercions de bien vouloir contacter ORNIPHARMA . Aucune garantie sur l'exactitude et la globalité des informations contenues sur le Site n'est accordée par ORNIPHARMA qui ne saurait en conséquence être tenue pour responsable des préjudices directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation des informations contenues dans ce Site. ORNIPHARMA se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenue responsable de telles modifications. ORNI PHARMA se réserve également le droit d'interrompre ou de suspendre à tout moment l'accès au Site ou certaines fonctionnalités du Site. Enfin, ORNIPHARMA ne pourra être tenue pour responsable d'un dommage ou virus portant atteinte à l'équipement informatique de tout visiteur du Site. Le Site contient également des liens vers d'autres sites Internet. ORNIPHARMA décline toute responsabilité sur le contenu de ces Sites. Le site ORNIPHARMA.com a été créé en avril 2006 par la société Studio-Artefact. En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs et omissions , inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site . En outre, de même que pour toute publication, des informations ou éléments contenus dans le site peuvent devenir obsolètes. La société ORNIPHARMA ne peut, pour cette raison, être tenue à garantie, ni expressément, ni implicitement, sur le contenu du site. En outre la société ORNIPHARMA attire l’attention des utilisateurs grand public de son site sur la nécessité de consulter les professionnels de la santé qui seuls peuvent apporter le diagnostic et le conseil corrects. En aucun cas les informations fournies sur ce site ne sont destinées à se substituer à l’avis médical du vétérinaire ou au conseil du pharmacien. Par ailleurs pour la partie réservée aux professionnels , l’information relative aux produits pharmaceutiques vétérinaires fournie sur le site ornipharma.com, est destinée à l’usage exclusif des professionnels de santé résidant en France. Les autres pays peuvent avoir des lois, réglementations et pratiques médicales vétérinaires et pharmaceutiques différentes et nécessiter des références à une information différente ou complémentaire. En raison de la variabilité des lois, réglementations et pratiques médicales vétérinaires et pharmaceutiques, l’information destinée à être utilisée dans un pays particulier peut ne pas être adaptée à l’usage dans un autre pays. C’est pourquoi l’information fournie sur le site ornipharma.com peut ne pas être appropriée à des personnes résidants hors de France. En toute hypothèse et compte tenu de ce qui précède, l’utilisateur du site ornipharma.com et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité, la société ORNIPHARMA ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engage à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site ORNIPHARMA.com De part la nature virtuelle de l'Internet, la simple consultation de ce site ne saurait remplacer une consultation privée avec un vétérinaire ou un pharmacien spécialisé en ornithologie qui, véritablement, sera en mesure d'apporter une solution précise à votre problème. L'administrateur du site ne saurait donc être considéré comme responsable de toute utilisation qui pourrait être faite de son site et de son contenu, de quelque façon que ce soit. La responsabilité du site ne saurait être engagée dans le cas où il ne pourrait répondre à une question posée. ORNIPHARMA n'apporte aucune garantie quant à l'utilisation des informations présentes sur le site. Il ne sera pas responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l'utilisation du site et des informations présentes sur le site, ni d'erreurs ou omissions dans celles-ci, de défauts ou d'interruptions dans les services ou de l'indisponibilité de tout ou partie de celles-ci. En outre le société ORNIPHARMA ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du site et notamment ceux pour lesquels il existe un lien direct aux ressources constituées par les sites tiers sélectionnés. Le site n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur. La communication de l'utilisateur de toute information jugée par le membre de nature sensible ou confidentielle est faite à ses risques et périls. L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété. L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet. L'utilisateur reconnaît que tout site peut faire l'objet d'intrusions de tiers non autorisés et être en conséquence corrompu, et que les informations circulant sur l'Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels. ORNIPHARMA ne pourra être tenu responsable des dégâts éventuels accidentels ou volontaires subis par le membre et provoqués ou non par des tiers. Il est précisé que l'utilisateur est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même. Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n'est pas sous le contrôle de ce dernier, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Droit d'auteur - Copyright La totalité du contenu de ce site est protégée par IDDN. Toute reproduction ou utilisation indirecte sans autorisation est interdite. Tout contrevenant sera immédiatement poursuivi. Cette interdiction est en particulier valable pour: les textes, le contenu des bases de données, les photographies, les listes de liens ou d'adresses, les logos ou images diverses ou tout autre contenu original. Cette interdiction est valable également quel que soit le support de destination (Internet, papier, fichier, logiciel, CD-ROM, etc). Plus de détails dans le certificat IDDN. Si pour un contenu particulier, figure l'indication du nom d'un auteur, vous avez le cas échéant la possibilité de vous renseigner directement auprès de cet auteur pour connaître les possibilités d'utilisation de son œuvre. Mais dans tous les cas, vous devrez également obtenir notre accord si vous souhaitez utiliser des données téléchargées depuis notre site. Les liens en direction de notre site, doivent normalement pointer vers la page principale (nom de domaine seul). Les liens dans une partie de page (FRAME ou IFRAME) ne sont pas autorisés. Les liens directs vers une autre destination que la page d'accueil sont également interdits. Charte des membres du site ORNIPHARMA.
Les membres s'engagent à : - Ne pas restreindre ou empêcher l'utilisation des services du site ORNIPHARMA pour tout autre utilisateur. - Ne pas publier de message sur les forums de discussions ou en commentaires : u8232 visant à promouvoir, proposer à la vente tout bien ou service dans un but commercial (sauf si ce type de messages est clairement autorisé), contenant des informations inappropriées ou pouvant mettre en péril les personnes ou les animaux, dont les mentions relatives à l'auteur ou à la source ont été falsifiées ou supprimées, menaçant une personne ou un groupe de personnes, portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, à caractère injurieux, diffamatoire ou raciste, à caractère illicite ou incitant à commettre un délit, à caractère pornographique ou pédophile, dans le but de faire du prosélytisme religieux ou de la propagande politique, en violation du caractère privé des correspondances, portant atteinte à tout droit ; des personnes, des biens, d'auteurs, des marques ... - Ne pas diriger les internautes vers des sites : contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs, incitant à la discrimination, à la haine raciale, à caractère pornographique ou pédophile, violant toute loi ou réglementation applicable. - Respecter les éventuelles décisions prises à leur encontre par les modérateurs et l'administration du site, concernant le non-respect de cette présente charte.
L'administrateur et les modérateurs du site ORNIPHARMA se réservent le droit de supprimer sans préavis tout message, non conforme aux présentes recommandations, ainsi que de restreindre ou d'interdire l'accès au site à son auteur. Nous vous rappelons que la publication de données protégées par un droit de propriété intellectuelle, doit préalablement faire l'objet d'une autorisation auprès des titulaires de droits et mentionner les informations relatives à la source. Dans le cas contraire, chaque membre garantit être titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle, permettant toutes exploitations sur et par Internet dans le monde entier (les données sur Internet sont susceptibles d'être disséminées, reproduites et représentées par les internautes). De ce fait ORNIPHARMA ne pourra être tenu pour responsable si les membres du club diffusent des documents en violation de la propriété intellectuelle. Les membres acceptent sans réserve par cette charte de porter seul toute responsabilité s’ils devenaient quelque soit le cas des contrevenants lors de la diffusion de tout documents ou information via le site ORNIPHARMA.
La présente charte entre en vigueur au moment de l'acceptation du contrat d'inscription par le membre, sous réserve que l'administrateur du site confirme au membre l'ouverture de son compte, et ce pour une durée indéterminée. Chacune des parties pourra y mettre fin sans préavis.